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Charte d'utilisation du site danipeintre.

Titre 1   Définitions :
1.1   L'auteur : Lévy Philippe, aucept82.com et Pouzet Danielle.
1.2   Le programme : danipeintre (http://www.danipeintre.com).
1.3   L'utilisateur : tout internaute consultant le programme.

Titre 2   Conditions d'utilisation :
2.1   L'utilisateur est autorisé à utiliser le programme pour son compte personnel.
2.3   L'utilisateur est autorisé à poster des commentaires concernant chaque oeuvre proposée.
2.4   L'utilisateur est de plein droit réputé responsable de ses écrits. (cf 4)
2.5   En utilisant ce programme, l'utilisateur en accepte les conditions d'utilisation.
2.6   Quel que puisse être le dommage ou préjudice subi par l'utilisateur, qui serait lié à l'utilisation du programme.

Titre 3   Droits d'auteur :
3.1   Les informations, images, documents, scripts et services de ce programme sont protégés par les lois sur les droits d'auteur et/ou la propriété intellectuelle.
3.2   Toute utilisation non-autorisée de ceux-ci peut constituer une violation de ces lois.
3.3   Sauf disposition explicite dans le présent document, aucune partie des informations, images et documents du programme ne peut être reproduite sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit sans l'autorisation écrite préalable de l'auteur.

Titre 4   Ethique et droit de regard :
4.1   Les visiteurs ont la possibilité de poster des commentaires sur chaque oeuvre proposée.
4.2   L'utilisation du programme pour diffuser des écrits illicites (cf 4.4) est strictement interdite.
4.3   L'auteur se réserve le droit de supprimer sans préavis tout texte en violation du titre 4.4.
4.4   Sera considéré comme illicite tout document, quelle qu'en soit la nature ou le support :
4.4.1     faisant apologie de la violence/meurtre/escroquerie/vol/viol, de la drogue, de la pédophilie, de la zoophilie.
4.4.2     à caractère nettement calomnieux ou injurieux, pornographique, pédophile ou zoophile.
4.4.3     présentant des armes/armements/munitions/engins explosifs, des drogues ou produits pharmaceutiques.
4.4.4     incitant au racisme ou à la haine raciale, à la discriminiation de tout ordre, à la xénophobie, au suicide.
4.4.5     vantant, calomniant ou ridiculisant les différentes pratiques religieuses.
4.4.6     et d'une manière générale, en opposition avec les lois, principes et usages de la république laïque française.
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